{"id":120,"date":"2022-06-21T12:05:16","date_gmt":"2022-06-21T10:05:16","guid":{"rendered":"https:\/\/www.tribunal-nature.org\/blog\/symposium-esil-cjue-sur-lautonomie-de-lue-et-le-droit-international-resume-societe-europeenne-de-droit-international\/"},"modified":"2022-06-21T12:05:16","modified_gmt":"2022-06-21T10:05:16","slug":"symposium-esil-cjue-sur-lautonomie-de-lue-et-le-droit-international-resume-societe-europeenne-de-droit-international","status":"publish","type":"post","link":"https:\/\/www.tribunal-nature.org\/blog\/symposium-esil-cjue-sur-lautonomie-de-lue-et-le-droit-international-resume-societe-europeenne-de-droit-international\/","title":{"rendered":"Symposium ESIL-CJUE sur \u00a0\u00bb l\u2019autonomie de l\u2019UE et le Droit International | R\u00e9sum\u00e9-Soci\u00e9t\u00e9 Europ\u00e9enne de Droit International"},"content":{"rendered":"<div>\n<div>\n<p><img decoding=\"async\" loading=\"lazy\" class=\"wp-image-31454 aligncenter\" src=\"https:\/\/www.tribunal-nature.org\/blog\/wp-content\/uploads\/2022\/06\/Symposium-ESIL-CJUE-sur-lautonomie-de-lUE-et-le-Droit.png\" alt=\"Symposium-ESIL-CJUE-sur-lautonomie-de-lUE-et-le-Droit\" width=\"840\" height=\"146\"><\/p>\n<p>Sur<strong> 8 Avril 2022<\/strong>, le traditionnel Symposium conjoint ESIL-CJUE a eu lieu \u00e0 Luxembourg. L\u2019\u00e9v\u00e9nement a de nouveau \u00e9t\u00e9 co-organis\u00e9 avec le <strong>Cour de justice de l\u2019Union europ\u00e9enne<\/strong> et pr\u00e9par\u00e9 par <strong>Membres du Conseil d\u2019Administration de l\u2019ESIL<\/strong> Ana M\u00aa Salinas de Fr\u00edas, Ganna Yudkivska et Ramses Wessel. Le th\u00e8me de cette ann\u00e9e \u00e9tait: \u00ab\u00a0Autonomie de l\u2019UE et droit international\u00a0\u00bb \u00a0\u00bb Des panels ont \u00e9t\u00e9 pr\u00e9sid\u00e9s par Ramses Wessel (Groningue), Tamara Peri\u0161in (Tribunal g\u00e9n\u00e9ral de l\u2019UE) et Ana Salina (Malaga).<\/p>\n<p>L\u2019\u00e9v\u00e9nement a \u00e9t\u00e9 ouvert par le pr\u00e9sident de la CJUE<strong> Koen Lenaerts<\/strong> et Pr\u00e9sident de l\u2019ESIL<strong> Pierre d\u2019Argent<\/strong> la Cour de justice de l\u2019Union europ\u00e9enne, la Cour des droits de l\u2019Homme et des sp\u00e9cialistes du droit de l\u2019UE et du droit international. Dans son discours d\u2019ouverture, Pierre d\u2019Argent a soulign\u00e9 le paradoxe fondamental du droit de l\u2019UE: l\u2019UE doit son existence au droit international, mais en m\u00eame temps s\u2019en s\u00e9pare en choisissant sa propre mani\u00e8re de s\u2019engager avec elle.<\/p>\n<p>Dans son discours liminaire, <strong>Christina Eckes<\/strong> (Amsterdam) a fait valoir que l\u2019autonomie de l\u2019UE est absolue; ce ne peut \u00eatre une question de degr\u00e9. Cette autonomie absolue cache une revendication de souverainet\u00e9 juridictionnelle et ne peut \u00eatre argument\u00e9e sous aucune autre logique que le droit de l\u2019UE lui-m\u00eame. Dans le discours de la note-cl\u00e9 par <strong>Mattias Guyomar<\/strong>, Juge \u00e0 la Cour europ\u00e9enne des droits de l\u2019Homme, l\u2019accent a \u00e9t\u00e9 mis sur les relations entre les deux juridictions. Il a constat\u00e9 qu\u2019il existe g\u00e9n\u00e9ralement une relation positive entre les deux juridictions, en ce sens que cette relation soul\u00e8ve des questions complexes non seulement pour la CEDH et la CJUE, mais \u00e9galement pour les juridictions internes. Et le fardeau incombe \u00e0 ce dernier. Il a soulign\u00e9 la n\u00e9cessit\u00e9 pour les deux tribunaux de prendre en compte la jurisprudence de l\u2019autre pour garantir (1) qu\u2019il n\u2019y a pas de risque de deux poids, deux mesures et (2) la protection effective des droits de l\u2019homme.<\/p>\n<p>Pr\u00e9sident<strong> Koen Lenaerts<\/strong> s\u2019est concentr\u00e9 sur la nature de l\u2019ordre juridique de l\u2019UE et a fait valoir que si un \u00c9tat membre sort de l\u2019ordre juridique de l\u2019UE, par exemple apr\u00e8s une d\u00e9cision de sa Cour constitutionnelle, il rompt non seulement avec le principe de primaut\u00e9, mais aussi avec le principe de droit international de.  Le droit international et le droit de l\u2019UE se renforcent mutuellement pour faire fonctionner le droit de l\u2019UE.<\/p>\n<p><strong>C\u00e9cile Rapoport<\/strong> (Rennes) a constat\u00e9 qu\u2019il existe un besoin particulier de pr\u00e9server l\u2019autonomie dans les contextes multilat\u00e9raux. Les \u00c9tats membres sont li\u00e9s par le lien de confiance mutuelle et ne peuvent ignorer leurs obligations en vertu du droit de l\u2019UE, m\u00eame lorsqu\u2019ils agissent en leur qualit\u00e9 souveraine. Elle a estim\u00e9 que des dispositions sp\u00e9cifiques sont n\u00e9cessaires, telles que des clauses de d\u00e9connexion; le respect de l\u2019article 344 TFUE; et la protection du droit de r\u00e9glementer, par exemple dans le droit des investissements. La contribution de l\u2019UE au droit international et les techniques qu\u2019elle utilise, en particulier dans les cadres multilat\u00e9raux.<\/p>\n<p>Dans sa propre contribution, le pr\u00e9sident <strong>Koen Lenaerts<\/strong> a pris l\u2019angle sp\u00e9cifique du constitutionnalisme, en se concentrant sur les individus. La CJUE a pr\u00e9cis\u00e9 que l\u2019effet direct rel\u00e8ve du droit de l\u2019UE lui-m\u00eame et non du droit national. C\u2019est d\u00e9j\u00e0 un \u00e9l\u00e9ment central de l\u2019autonomie et un moment fondamental du droit de l\u2019UE. Il a fait valoir que l\u2019autonomie est r\u00e9gie par deux dynamiques diff\u00e9rentes mais qui se renforcent mutuellement. Premi\u00e8rement, l\u2019autonomie implique que le droit de l\u2019UE <em>n\u2019est pas<\/em> droit international ordinaire. \u00a0Deuxi\u00e8mement, l\u2019autonomie implique que le droit de l\u2019UE est un syst\u00e8me de normes autor\u00e9f\u00e9rentiel \u00e0 la fois coh\u00e9rent et complet. Le pr\u00e9sident de la Cour a expliqu\u00e9 que l\u2019autonomie est li\u00e9e au cadre constitutionnel de l\u2019UE. C\u2019est le terme maintenant utilis\u00e9 et ce n\u2019est pas un accident. L\u2019autonomie a une fonction constitutionnelle: les valeurs de l\u2019UE d\u00e9finissent l\u2019identit\u00e9 de l\u2019ordre juridique de l\u2019UE et l\u2019UE devrait avoir le pouvoir de d\u00e9fendre les valeurs dans le cadre des trait\u00e9s.<\/p>\n<p>Ancien Juge <strong>Allan Rosas<\/strong> il est difficile de parler de l\u2019autonomie du droit de l\u2019UE par rapport aux \u00c9tats membres, car ils forment un syst\u00e8me juridique commun. Il en va diff\u00e9remment en ce qui concerne l\u2019autonomie de l\u2019UE par rapport au droit international. Cependant, l\u2019autonomie n\u2019implique pas une d\u00e9gradation du Droit international et la Cour devrait l\u2019aborder avec un certain soin. Il ajoute que si l\u2019ordre juridique de l\u2019UE est fragile, ce n\u2019est pas \u00e0 cause de la jurisprudence de la CJUE, mais \u00e0 cause des forces politiques au sein des \u00c9tats membres.<\/p>\n<p><strong>Katja Ziegler<\/strong> (Leicester) a fait valoir qu\u2019il n\u2019y a pas de probl\u00e8me du point de vue du droit international en ce qui concerne l\u2019autonomie interne de l\u2019UE. <em>Inter-se<\/em> (presque) tout est permis. Pourtant, selon elle, il existe un risque que l\u2019autonomie externe sape le droit international en tant que syst\u00e8me de droit. Du point de vue du droit international, l\u2019autonomie ne peut \u00eatre absolue; elle est limit\u00e9e par le pouvoir conf\u00e9r\u00e9 \u00e0 l\u2019organisation internationale. L\u2019autonomie existe \u00e0 une \u00e9chelle; ce n\u2019est pas un concept de tout ou rien. Elle a \u00e9galement fait valoir qu\u2019il est probl\u00e9matique de d\u00e9ployer l\u2019autonomie en tant que \u201cversion turbo\u201d de la souverainet\u00e9. La CJUE pourrait faire davantage pour renforcer l\u2019environnement international, par exemple en utilisant davantage les normes du droit international.<\/p>\n<p>AG <strong>Maciej Szpunar<\/strong> il suit en faisant valoir que la relation entre la supr\u00e9matie du droit de l\u2019UE et les obligations d\u00e9coulant d\u2019un accord international entre deux \u00c9tats membres n\u2019est pas facile. Le probl\u00e8me est de savoir comment nous d\u00e9finissons le champ d\u2019application du droit de l\u2019UE. En g\u00e9n\u00e9ral, cependant, la supr\u00e9matie fonctionne.<\/p>\n<p>Juge <strong>H\u00f4tels proches de la Ineta Ziemele<\/strong> l\u2019ordre constitutionnel de l\u2019UE suit clairement une doctrine dualiste dans la conception de ses relations avec le Droit international; il n\u2019y a pas de caract\u00e8re auto-ex\u00e9cutoire du Droit international. Cependant, la CJUE doit-elle recourir \u00e0 certaines tendances monistes lorsqu\u2019elle agit \u00e0 la lumi\u00e8re de l\u2019article 3, paragraphe 5, TUE? Elle s\u2019est \u00e9galement demand\u00e9 comment une \u00e9ventuelle confrontation entre les r\u00e8gles constitutionnelles internationales (jus cogens) et le droit constitutionnel de l\u2019UE (autonomie) pourrait \u00eatre r\u00e9solue. Une certaine inspiration peut \u00eatre tir\u00e9e de la <em>Sahara Occidental <\/em>mais la CJUE pourrait-elle recourir plus hardiment aux r\u00e8gles coutumi\u00e8res du droit international?<\/p>\n<p>[Many thanks to Dr. Gesa K\u00fcbek (University of Groningen) for this summary.]<\/p>\n<\/div>\n<\/div>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"<p>Sur 8 Avril 2022, le traditionnel Symposium conjoint ESIL-CJUE a eu lieu \u00e0 Luxembourg. L\u2019\u00e9v\u00e9nement a de nouveau \u00e9t\u00e9 co-organis\u00e9&#8230;<\/p>\n","protected":false},"author":3,"featured_media":122,"comment_status":"closed","ping_status":"closed","sticky":false,"template":"","format":"standard","meta":{"footnotes":""},"categories":[2],"tags":[],"class_list":["post-120","post","type-post","status-publish","format-standard","has-post-thumbnail","hentry","category-droit-de-lenvironnement","wpcat-2-id"],"yoast_head":"<!-- This site is optimized with the Yoast SEO plugin v27.9 - https:\/\/yoast.com\/product\/yoast-seo-wordpress\/ -->\n<title>Symposium ESIL-CJUE sur \u00a0\u00bb l\u2019autonomie de l\u2019UE et le Droit International | R\u00e9sum\u00e9-Soci\u00e9t\u00e9 Europ\u00e9enne de Droit International - TRIBUNAL-NATURE<\/title>\n<meta name=\"description\" content=\"Symposium ESIL-CJUE sur \u00a0\u00bb l\u2019autonomie de l\u2019UE et le Droit International | R\u00e9sum\u00e9-Soci\u00e9t\u00e9 Europ\u00e9enne de Droit International article de TRIBUNAL-NATURE\" \/>\n<meta name=\"robots\" content=\"index, follow, max-snippet:-1, max-image-preview:large, max-video-preview:-1\" \/>\n<link rel=\"canonical\" href=\"https:\/\/www.tribunal-nature.org\/blog\/symposium-esil-cjue-sur-lautonomie-de-lue-et-le-droit-international-resume-societe-europeenne-de-droit-international\/\" \/>\n<meta property=\"og:locale\" content=\"fr_FR\" \/>\n<meta property=\"og:type\" content=\"article\" \/>\n<meta property=\"og:title\" content=\"Symposium ESIL-CJUE sur \u00a0\u00bb l\u2019autonomie de l\u2019UE et le Droit International | R\u00e9sum\u00e9-Soci\u00e9t\u00e9 Europ\u00e9enne de Droit International - TRIBUNAL-NATURE\" \/>\n<meta property=\"og:description\" content=\"Symposium ESIL-CJUE sur \u00a0\u00bb l\u2019autonomie de l\u2019UE et le Droit International | R\u00e9sum\u00e9-Soci\u00e9t\u00e9 Europ\u00e9enne de Droit International article de TRIBUNAL-NATURE\" \/>\n<meta property=\"og:url\" content=\"https:\/\/www.tribunal-nature.org\/blog\/symposium-esil-cjue-sur-lautonomie-de-lue-et-le-droit-international-resume-societe-europeenne-de-droit-international\/\" \/>\n<meta property=\"og:site_name\" content=\"TRIBUNAL-NATURE\" \/>\n<meta property=\"article:published_time\" content=\"2022-06-21T10:05:16+00:00\" \/>\n<meta property=\"og:image\" content=\"https:\/\/www.tribunal-nature.org\/blog\/wp-content\/uploads\/2022\/06\/de-l-1.jpg\" \/>\n\t<meta property=\"og:image:width\" content=\"2048\" \/>\n\t<meta property=\"og:image:height\" content=\"1152\" \/>\n\t<meta property=\"og:image:type\" content=\"image\/jpeg\" \/>\n<meta name=\"author\" content=\"Isabelle LOUBEAU\" \/>\n<meta name=\"twitter:card\" content=\"summary_large_image\" \/>\n<meta name=\"twitter:label1\" content=\"\u00c9crit par\" \/>\n\t<meta name=\"twitter:data1\" content=\"Isabelle LOUBEAU\" \/>\n\t<meta name=\"twitter:label2\" content=\"Dur\u00e9e de lecture estim\u00e9e\" \/>\n\t<meta name=\"twitter:data2\" content=\"6 minutes\" \/>\n<script type=\"application\/ld+json\" class=\"yoast-schema-graph\">{\"@context\":\"https:\\\/\\\/schema.org\",\"@graph\":[{\"@type\":\"Article\",\"@id\":\"https:\\\/\\\/www.tribunal-nature.org\\\/blog\\\/symposium-esil-cjue-sur-lautonomie-de-lue-et-le-droit-international-resume-societe-europeenne-de-droit-international\\\/#article\",\"isPartOf\":{\"@id\":\"https:\\\/\\\/www.tribunal-nature.org\\\/blog\\\/symposium-esil-cjue-sur-lautonomie-de-lue-et-le-droit-international-resume-societe-europeenne-de-droit-international\\\/\"},\"author\":{\"name\":\"Isabelle LOUBEAU\",\"@id\":\"https:\\\/\\\/www.tribunal-nature.org\\\/blog\\\/#\\\/schema\\\/person\\\/55761caf7544da6b05b60523f2a0855f\"},\"headline\":\"Symposium ESIL-CJUE sur \u00a0\u00bb l\u2019autonomie de l\u2019UE et le Droit International | R\u00e9sum\u00e9-Soci\u00e9t\u00e9 Europ\u00e9enne de Droit International\",\"datePublished\":\"2022-06-21T10:05:16+00:00\",\"mainEntityOfPage\":{\"@id\":\"https:\\\/\\\/www.tribunal-nature.org\\\/blog\\\/symposium-esil-cjue-sur-lautonomie-de-lue-et-le-droit-international-resume-societe-europeenne-de-droit-international\\\/\"},\"wordCount\":1227,\"publisher\":{\"@id\":\"https:\\\/\\\/www.tribunal-nature.org\\\/blog\\\/#organization\"},\"image\":{\"@id\":\"https:\\\/\\\/www.tribunal-nature.org\\\/blog\\\/symposium-esil-cjue-sur-lautonomie-de-lue-et-le-droit-international-resume-societe-europeenne-de-droit-international\\\/#primaryimage\"},\"thumbnailUrl\":\"https:\\\/\\\/www.tribunal-nature.org\\\/blog\\\/wp-content\\\/uploads\\\/2022\\\/06\\\/Symposium-ESIL-CJUE-sur-lautonomie-de-lUE-et-le-Droit.png\",\"articleSection\":[\"Droit De L'Environnement:\"],\"inLanguage\":\"fr-FR\"},{\"@type\":\"WebPage\",\"@id\":\"https:\\\/\\\/www.tribunal-nature.org\\\/blog\\\/symposium-esil-cjue-sur-lautonomie-de-lue-et-le-droit-international-resume-societe-europeenne-de-droit-international\\\/\",\"url\":\"https:\\\/\\\/www.tribunal-nature.org\\\/blog\\\/symposium-esil-cjue-sur-lautonomie-de-lue-et-le-droit-international-resume-societe-europeenne-de-droit-international\\\/\",\"name\":\"Symposium ESIL-CJUE sur \u00a0\u00bb l\u2019autonomie de l\u2019UE et le Droit International | R\u00e9sum\u00e9-Soci\u00e9t\u00e9 Europ\u00e9enne de Droit International - TRIBUNAL-NATURE\",\"isPartOf\":{\"@id\":\"https:\\\/\\\/www.tribunal-nature.org\\\/blog\\\/#website\"},\"primaryImageOfPage\":{\"@id\":\"https:\\\/\\\/www.tribunal-nature.org\\\/blog\\\/symposium-esil-cjue-sur-lautonomie-de-lue-et-le-droit-international-resume-societe-europeenne-de-droit-international\\\/#primaryimage\"},\"image\":{\"@id\":\"https:\\\/\\\/www.tribunal-nature.org\\\/blog\\\/symposium-esil-cjue-sur-lautonomie-de-lue-et-le-droit-international-resume-societe-europeenne-de-droit-international\\\/#primaryimage\"},\"thumbnailUrl\":\"https:\\\/\\\/www.tribunal-nature.org\\\/blog\\\/wp-content\\\/uploads\\\/2022\\\/06\\\/Symposium-ESIL-CJUE-sur-lautonomie-de-lUE-et-le-Droit.png\",\"datePublished\":\"2022-06-21T10:05:16+00:00\",\"description\":\"Symposium ESIL-CJUE sur \u00a0\u00bb l\u2019autonomie de l\u2019UE et le Droit International | R\u00e9sum\u00e9-Soci\u00e9t\u00e9 Europ\u00e9enne de Droit International article de TRIBUNAL-NATURE\",\"breadcrumb\":{\"@id\":\"https:\\\/\\\/www.tribunal-nature.org\\\/blog\\\/symposium-esil-cjue-sur-lautonomie-de-lue-et-le-droit-international-resume-societe-europeenne-de-droit-international\\\/#breadcrumb\"},\"inLanguage\":\"fr-FR\",\"potentialAction\":[{\"@type\":\"ReadAction\",\"target\":[\"https:\\\/\\\/www.tribunal-nature.org\\\/blog\\\/symposium-esil-cjue-sur-lautonomie-de-lue-et-le-droit-international-resume-societe-europeenne-de-droit-international\\\/\"]}]},{\"@type\":\"ImageObject\",\"inLanguage\":\"fr-FR\",\"@id\":\"https:\\\/\\\/www.tribunal-nature.org\\\/blog\\\/symposium-esil-cjue-sur-lautonomie-de-lue-et-le-droit-international-resume-societe-europeenne-de-droit-international\\\/#primaryimage\",\"url\":\"https:\\\/\\\/www.tribunal-nature.org\\\/blog\\\/wp-content\\\/uploads\\\/2022\\\/06\\\/Symposium-ESIL-CJUE-sur-lautonomie-de-lUE-et-le-Droit.png\",\"contentUrl\":\"https:\\\/\\\/www.tribunal-nature.org\\\/blog\\\/wp-content\\\/uploads\\\/2022\\\/06\\\/Symposium-ESIL-CJUE-sur-lautonomie-de-lUE-et-le-Droit.png\",\"width\":1265,\"height\":220,\"caption\":\"Symposium ESIL CJUE sur lautonomie de lUE et le Droit\"},{\"@type\":\"BreadcrumbList\",\"@id\":\"https:\\\/\\\/www.tribunal-nature.org\\\/blog\\\/symposium-esil-cjue-sur-lautonomie-de-lue-et-le-droit-international-resume-societe-europeenne-de-droit-international\\\/#breadcrumb\",\"itemListElement\":[{\"@type\":\"ListItem\",\"position\":1,\"name\":\"Accueil\",\"item\":\"https:\\\/\\\/www.tribunal-nature.org\\\/blog\\\/\"},{\"@type\":\"ListItem\",\"position\":2,\"name\":\"Symposium ESIL-CJUE sur \u00a0\u00bb l\u2019autonomie de l\u2019UE et le Droit International | R\u00e9sum\u00e9-Soci\u00e9t\u00e9 Europ\u00e9enne de Droit International\"}]},{\"@type\":\"WebSite\",\"@id\":\"https:\\\/\\\/www.tribunal-nature.org\\\/blog\\\/#website\",\"url\":\"https:\\\/\\\/www.tribunal-nature.org\\\/blog\\\/\",\"name\":\"TRIBUNAL-NATURE\",\"description\":\"Droit De L&#039;Environnement.\",\"publisher\":{\"@id\":\"https:\\\/\\\/www.tribunal-nature.org\\\/blog\\\/#organization\"},\"potentialAction\":[{\"@type\":\"SearchAction\",\"target\":{\"@type\":\"EntryPoint\",\"urlTemplate\":\"https:\\\/\\\/www.tribunal-nature.org\\\/blog\\\/?s={search_term_string}\"},\"query-input\":{\"@type\":\"PropertyValueSpecification\",\"valueRequired\":true,\"valueName\":\"search_term_string\"}}],\"inLanguage\":\"fr-FR\"},{\"@type\":\"Organization\",\"@id\":\"https:\\\/\\\/www.tribunal-nature.org\\\/blog\\\/#organization\",\"name\":\"tribunal-nature\",\"url\":\"https:\\\/\\\/www.tribunal-nature.org\\\/blog\\\/\",\"logo\":{\"@type\":\"ImageObject\",\"inLanguage\":\"fr-FR\",\"@id\":\"https:\\\/\\\/www.tribunal-nature.org\\\/blog\\\/#\\\/schema\\\/logo\\\/image\\\/\",\"url\":\"https:\\\/\\\/www.tribunal-nature.org\\\/blog\\\/wp-content\\\/uploads\\\/2022\\\/05\\\/logo-2.png\",\"contentUrl\":\"https:\\\/\\\/www.tribunal-nature.org\\\/blog\\\/wp-content\\\/uploads\\\/2022\\\/05\\\/logo-2.png\",\"width\":180,\"height\":180,\"caption\":\"tribunal-nature\"},\"image\":{\"@id\":\"https:\\\/\\\/www.tribunal-nature.org\\\/blog\\\/#\\\/schema\\\/logo\\\/image\\\/\"}},{\"@type\":\"Person\",\"@id\":\"https:\\\/\\\/www.tribunal-nature.org\\\/blog\\\/#\\\/schema\\\/person\\\/55761caf7544da6b05b60523f2a0855f\",\"name\":\"Isabelle LOUBEAU\",\"image\":{\"@type\":\"ImageObject\",\"inLanguage\":\"fr-FR\",\"@id\":\"https:\\\/\\\/secure.gravatar.com\\\/avatar\\\/b6912620aca78633bf5d50400888815d3b38a1118e82b94050843f411f3f5972?s=96&d=mm&r=g\",\"url\":\"https:\\\/\\\/secure.gravatar.com\\\/avatar\\\/b6912620aca78633bf5d50400888815d3b38a1118e82b94050843f411f3f5972?s=96&d=mm&r=g\",\"contentUrl\":\"https:\\\/\\\/secure.gravatar.com\\\/avatar\\\/b6912620aca78633bf5d50400888815d3b38a1118e82b94050843f411f3f5972?s=96&d=mm&r=g\",\"caption\":\"Isabelle LOUBEAU\"},\"url\":\"https:\\\/\\\/www.tribunal-nature.org\\\/blog\\\/author\\\/ureisabelle\\\/\"}]}<\/script>\n<!-- \/ Yoast SEO plugin. -->","yoast_head_json":{"title":"Symposium ESIL-CJUE sur \u00a0\u00bb l\u2019autonomie de l\u2019UE et le Droit International | R\u00e9sum\u00e9-Soci\u00e9t\u00e9 Europ\u00e9enne de Droit International - TRIBUNAL-NATURE","description":"Symposium ESIL-CJUE sur \u00a0\u00bb l\u2019autonomie de l\u2019UE et le Droit International | R\u00e9sum\u00e9-Soci\u00e9t\u00e9 Europ\u00e9enne de Droit International article de TRIBUNAL-NATURE","robots":{"index":"index","follow":"follow","max-snippet":"max-snippet:-1","max-image-preview":"max-image-preview:large","max-video-preview":"max-video-preview:-1"},"canonical":"https:\/\/www.tribunal-nature.org\/blog\/symposium-esil-cjue-sur-lautonomie-de-lue-et-le-droit-international-resume-societe-europeenne-de-droit-international\/","og_locale":"fr_FR","og_type":"article","og_title":"Symposium ESIL-CJUE sur \u00a0\u00bb l\u2019autonomie de l\u2019UE et le Droit International | R\u00e9sum\u00e9-Soci\u00e9t\u00e9 Europ\u00e9enne de Droit International - TRIBUNAL-NATURE","og_description":"Symposium ESIL-CJUE sur \u00a0\u00bb l\u2019autonomie de l\u2019UE et le Droit International | R\u00e9sum\u00e9-Soci\u00e9t\u00e9 Europ\u00e9enne de Droit International article de TRIBUNAL-NATURE","og_url":"https:\/\/www.tribunal-nature.org\/blog\/symposium-esil-cjue-sur-lautonomie-de-lue-et-le-droit-international-resume-societe-europeenne-de-droit-international\/","og_site_name":"TRIBUNAL-NATURE","article_published_time":"2022-06-21T10:05:16+00:00","og_image":[{"width":2048,"height":1152,"url":"https:\/\/www.tribunal-nature.org\/blog\/wp-content\/uploads\/2022\/06\/de-l-1.jpg","type":"image\/jpeg"}],"author":"Isabelle LOUBEAU","twitter_card":"summary_large_image","twitter_misc":{"\u00c9crit par":"Isabelle LOUBEAU","Dur\u00e9e de lecture estim\u00e9e":"6 minutes"},"schema":{"@context":"https:\/\/schema.org","@graph":[{"@type":"Article","@id":"https:\/\/www.tribunal-nature.org\/blog\/symposium-esil-cjue-sur-lautonomie-de-lue-et-le-droit-international-resume-societe-europeenne-de-droit-international\/#article","isPartOf":{"@id":"https:\/\/www.tribunal-nature.org\/blog\/symposium-esil-cjue-sur-lautonomie-de-lue-et-le-droit-international-resume-societe-europeenne-de-droit-international\/"},"author":{"name":"Isabelle LOUBEAU","@id":"https:\/\/www.tribunal-nature.org\/blog\/#\/schema\/person\/55761caf7544da6b05b60523f2a0855f"},"headline":"Symposium ESIL-CJUE sur \u00a0\u00bb l\u2019autonomie de l\u2019UE et le Droit International | R\u00e9sum\u00e9-Soci\u00e9t\u00e9 Europ\u00e9enne de Droit International","datePublished":"2022-06-21T10:05:16+00:00","mainEntityOfPage":{"@id":"https:\/\/www.tribunal-nature.org\/blog\/symposium-esil-cjue-sur-lautonomie-de-lue-et-le-droit-international-resume-societe-europeenne-de-droit-international\/"},"wordCount":1227,"publisher":{"@id":"https:\/\/www.tribunal-nature.org\/blog\/#organization"},"image":{"@id":"https:\/\/www.tribunal-nature.org\/blog\/symposium-esil-cjue-sur-lautonomie-de-lue-et-le-droit-international-resume-societe-europeenne-de-droit-international\/#primaryimage"},"thumbnailUrl":"https:\/\/www.tribunal-nature.org\/blog\/wp-content\/uploads\/2022\/06\/Symposium-ESIL-CJUE-sur-lautonomie-de-lUE-et-le-Droit.png","articleSection":["Droit De L'Environnement:"],"inLanguage":"fr-FR"},{"@type":"WebPage","@id":"https:\/\/www.tribunal-nature.org\/blog\/symposium-esil-cjue-sur-lautonomie-de-lue-et-le-droit-international-resume-societe-europeenne-de-droit-international\/","url":"https:\/\/www.tribunal-nature.org\/blog\/symposium-esil-cjue-sur-lautonomie-de-lue-et-le-droit-international-resume-societe-europeenne-de-droit-international\/","name":"Symposium ESIL-CJUE sur \u00a0\u00bb l\u2019autonomie de l\u2019UE et le Droit International | R\u00e9sum\u00e9-Soci\u00e9t\u00e9 Europ\u00e9enne de Droit International - TRIBUNAL-NATURE","isPartOf":{"@id":"https:\/\/www.tribunal-nature.org\/blog\/#website"},"primaryImageOfPage":{"@id":"https:\/\/www.tribunal-nature.org\/blog\/symposium-esil-cjue-sur-lautonomie-de-lue-et-le-droit-international-resume-societe-europeenne-de-droit-international\/#primaryimage"},"image":{"@id":"https:\/\/www.tribunal-nature.org\/blog\/symposium-esil-cjue-sur-lautonomie-de-lue-et-le-droit-international-resume-societe-europeenne-de-droit-international\/#primaryimage"},"thumbnailUrl":"https:\/\/www.tribunal-nature.org\/blog\/wp-content\/uploads\/2022\/06\/Symposium-ESIL-CJUE-sur-lautonomie-de-lUE-et-le-Droit.png","datePublished":"2022-06-21T10:05:16+00:00","description":"Symposium ESIL-CJUE sur \u00a0\u00bb l\u2019autonomie de l\u2019UE et le Droit International | R\u00e9sum\u00e9-Soci\u00e9t\u00e9 Europ\u00e9enne de Droit International article de TRIBUNAL-NATURE","breadcrumb":{"@id":"https:\/\/www.tribunal-nature.org\/blog\/symposium-esil-cjue-sur-lautonomie-de-lue-et-le-droit-international-resume-societe-europeenne-de-droit-international\/#breadcrumb"},"inLanguage":"fr-FR","potentialAction":[{"@type":"ReadAction","target":["https:\/\/www.tribunal-nature.org\/blog\/symposium-esil-cjue-sur-lautonomie-de-lue-et-le-droit-international-resume-societe-europeenne-de-droit-international\/"]}]},{"@type":"ImageObject","inLanguage":"fr-FR","@id":"https:\/\/www.tribunal-nature.org\/blog\/symposium-esil-cjue-sur-lautonomie-de-lue-et-le-droit-international-resume-societe-europeenne-de-droit-international\/#primaryimage","url":"https:\/\/www.tribunal-nature.org\/blog\/wp-content\/uploads\/2022\/06\/Symposium-ESIL-CJUE-sur-lautonomie-de-lUE-et-le-Droit.png","contentUrl":"https:\/\/www.tribunal-nature.org\/blog\/wp-content\/uploads\/2022\/06\/Symposium-ESIL-CJUE-sur-lautonomie-de-lUE-et-le-Droit.png","width":1265,"height":220,"caption":"Symposium ESIL CJUE sur lautonomie de lUE et le Droit"},{"@type":"BreadcrumbList","@id":"https:\/\/www.tribunal-nature.org\/blog\/symposium-esil-cjue-sur-lautonomie-de-lue-et-le-droit-international-resume-societe-europeenne-de-droit-international\/#breadcrumb","itemListElement":[{"@type":"ListItem","position":1,"name":"Accueil","item":"https:\/\/www.tribunal-nature.org\/blog\/"},{"@type":"ListItem","position":2,"name":"Symposium ESIL-CJUE sur \u00a0\u00bb l\u2019autonomie de l\u2019UE et le Droit International | R\u00e9sum\u00e9-Soci\u00e9t\u00e9 Europ\u00e9enne de Droit International"}]},{"@type":"WebSite","@id":"https:\/\/www.tribunal-nature.org\/blog\/#website","url":"https:\/\/www.tribunal-nature.org\/blog\/","name":"TRIBUNAL-NATURE","description":"Droit De L&#039;Environnement.","publisher":{"@id":"https:\/\/www.tribunal-nature.org\/blog\/#organization"},"potentialAction":[{"@type":"SearchAction","target":{"@type":"EntryPoint","urlTemplate":"https:\/\/www.tribunal-nature.org\/blog\/?s={search_term_string}"},"query-input":{"@type":"PropertyValueSpecification","valueRequired":true,"valueName":"search_term_string"}}],"inLanguage":"fr-FR"},{"@type":"Organization","@id":"https:\/\/www.tribunal-nature.org\/blog\/#organization","name":"tribunal-nature","url":"https:\/\/www.tribunal-nature.org\/blog\/","logo":{"@type":"ImageObject","inLanguage":"fr-FR","@id":"https:\/\/www.tribunal-nature.org\/blog\/#\/schema\/logo\/image\/","url":"https:\/\/www.tribunal-nature.org\/blog\/wp-content\/uploads\/2022\/05\/logo-2.png","contentUrl":"https:\/\/www.tribunal-nature.org\/blog\/wp-content\/uploads\/2022\/05\/logo-2.png","width":180,"height":180,"caption":"tribunal-nature"},"image":{"@id":"https:\/\/www.tribunal-nature.org\/blog\/#\/schema\/logo\/image\/"}},{"@type":"Person","@id":"https:\/\/www.tribunal-nature.org\/blog\/#\/schema\/person\/55761caf7544da6b05b60523f2a0855f","name":"Isabelle LOUBEAU","image":{"@type":"ImageObject","inLanguage":"fr-FR","@id":"https:\/\/secure.gravatar.com\/avatar\/b6912620aca78633bf5d50400888815d3b38a1118e82b94050843f411f3f5972?s=96&d=mm&r=g","url":"https:\/\/secure.gravatar.com\/avatar\/b6912620aca78633bf5d50400888815d3b38a1118e82b94050843f411f3f5972?s=96&d=mm&r=g","contentUrl":"https:\/\/secure.gravatar.com\/avatar\/b6912620aca78633bf5d50400888815d3b38a1118e82b94050843f411f3f5972?s=96&d=mm&r=g","caption":"Isabelle LOUBEAU"},"url":"https:\/\/www.tribunal-nature.org\/blog\/author\/ureisabelle\/"}]}},"_links":{"self":[{"href":"https:\/\/www.tribunal-nature.org\/blog\/wp-json\/wp\/v2\/posts\/120","targetHints":{"allow":["GET"]}}],"collection":[{"href":"https:\/\/www.tribunal-nature.org\/blog\/wp-json\/wp\/v2\/posts"}],"about":[{"href":"https:\/\/www.tribunal-nature.org\/blog\/wp-json\/wp\/v2\/types\/post"}],"author":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/www.tribunal-nature.org\/blog\/wp-json\/wp\/v2\/users\/3"}],"replies":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/www.tribunal-nature.org\/blog\/wp-json\/wp\/v2\/comments?post=120"}],"version-history":[{"count":0,"href":"https:\/\/www.tribunal-nature.org\/blog\/wp-json\/wp\/v2\/posts\/120\/revisions"}],"wp:featuredmedia":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/www.tribunal-nature.org\/blog\/wp-json\/wp\/v2\/media\/122"}],"wp:attachment":[{"href":"https:\/\/www.tribunal-nature.org\/blog\/wp-json\/wp\/v2\/media?parent=120"}],"wp:term":[{"taxonomy":"category","embeddable":true,"href":"https:\/\/www.tribunal-nature.org\/blog\/wp-json\/wp\/v2\/categories?post=120"},{"taxonomy":"post_tag","embeddable":true,"href":"https:\/\/www.tribunal-nature.org\/blog\/wp-json\/wp\/v2\/tags?post=120"}],"curies":[{"name":"wp","href":"https:\/\/api.w.org\/{rel}","templated":true}]}}